Ordres du jour du Conseil Communautaire du 20 novembre

59/2014 : Attribution de compensation 2014

60/2014 : Décision modificative N°2

61/2014 :Dotation de solidarité 2014

62/2014 : Convention de mise à disposition de personnel

63/2014: Convention de mise à disposition de locaux

64/2014: Tarif séjour ski

65/2014: Autorisation de dépôt de déclaration préalable pour l'association "les petits loups"

66/2014: Autorisation de dépôt de déclaration préalable pour l'association "les petits bibous"

67/2014: Transformation de poste

68/2014: Création de poste

69/2014: Convention CLIS avec Arpajon

70/2014: Avis sur le projet de décret modifiant celui portant création de l'établissement public foncier d'île de France

71/2014: Indemnité de conseil du receveur

Ce Conseil Communautaire aura lieu le jeudi 20 novembre à 21H00 à la salle des associations de Chamarande (bout du parking de la gare)

Le Conseil Communautaire est public !